2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI DOCTEUR MOREAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fins.
SCI DOCTEUR MOREAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DOCTEUR MOREAU compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2025 - 26/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DOCTEUR MOREAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement aux Fins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DOCTEUR MOREAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Artisans, Les Fins (25500) | PC Mixte | AC265, AD262 | 1 271 m² | 250 m² | 2025/06/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
