2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SCI DESNO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pontchâteau.
SCI DESNO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44160 à Pontchâteau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DESNO compte 3 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 17/05/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DESNO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pontchâteau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DESNO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Zac De L Abbaye, Pontchâteau (44160) | PC Locaux | XC83 | 7 230 m² | 940 m² | 2013/05/07 |
2 autorisations sur la période 14/04/2016 - 17/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Pontchâteau. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chene Vert, Pontchâteau (44160) | PA | AL260, AL310 | 1 183 m² | 2016/05/17 |
| 21 Rue Du Chene Vert, Sainte-Anne-sur-Brivet (44160) | PA | 0H458, 0H381 | 1 183 m² | 2016/04/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
