Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Parcs, Delle (90100) | PD | BW40 | 15 000 m² | 2021/07/01 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
3
SCI DES PARCS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Delle.
SCI DES PARCS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68210 à Manspach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DES PARCS compte 3 autorisations recensées sur la période 17/12/2014 - 01/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DES PARCS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/12/2014 - 01/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Delle.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Parcs, Delle (90100) | PD | BW40 | 15 000 m² | 2021/07/01 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Parcs, Delle (90100) | PD | BW40 | 15 164 m² | 2018/06/04 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Des Parcs, Delle (90100) | PD | BW40 | — | 2014/12/17 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.