Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champagnac, Vagnas (07150) | PA | TARECA | — | 2014/12/02 |
SCI DE VAGNAS - Permis d'aménager
Active
799209424
Société civile immobilière
ETI
Créée le 01/01/2014
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DE VAGNAS
SCI DE VAGNAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vagnas.
Profil et organisation
SCI DE VAGNAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69290 à Saint-Genis-les-Ollières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE VAGNAS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de SCI DE VAGNAS
Activité d’urbanisme de SCI DE VAGNAS
SCI DE VAGNAS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/12/2014 - 02/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE VAGNAS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2014 - 02/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DE VAGNAS
1 autorisation sur la période 02/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vagnas.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DE VAGNAS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE VAGNAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même département de siège
58 autorisations
57 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même département de siège
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même département de siège
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même département de siège
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même département de siège
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même département de siège
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur SCI DE VAGNAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE VAGNAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE VAGNAS ?
SCI DE VAGNAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE VAGNAS ?
Le profil de SCI DE VAGNAS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE VAGNAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE VAGNAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE VAGNAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable