SCI DE LA CASERNE - Permis de construire et DP

Active
822959052 Société civile immobilière Créée le 01/10/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DE LA CASERNE

SCI DE LA CASERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sochaux.

Profil et organisation

SCI DE LA CASERNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25200 à MONTBELIARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA CASERNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA CASERNE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA CASERNE

SCI DE LA CASERNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2017 - 22/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA CASERNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/02/2017 - 22/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA CASERNE

2 autorisations sur la période 02/02/2017 - 22/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sochaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA CASERNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D'epinal, Sochaux (25600) PC Locaux AC551 3 063 m² 59 m² 2022/06/22
Pres Du Bois Rue D'epinal, Sochaux (25600) PC Locaux AC551 3 063 m² 536 m² 2017/02/02

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA CASERNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE LA CASERNE

Sources des informations sur SCI DE LA CASERNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA CASERNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA CASERNE ?
SCI DE LA CASERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA CASERNE ?
Le profil de SCI DE LA CASERNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA CASERNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA CASERNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA CASERNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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