SCI D3CI - Permis de construire et DP

Active
822826392 Société civile immobilière Créée le 01/10/2016

Infos clés

Présentation détaillée de SCI D3CI

SCI D3CI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Loulans-Verchamp.

Profil et organisation

SCI D3CI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25770 à SERRE-LES-SAPINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI D3CI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI D3CI

Activité d’urbanisme de SCI D3CI

SCI D3CI compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2017 - 15/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI D3CI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2017 - 15/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI D3CI

2 autorisations sur la période 01/06/2017 - 15/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Loulans-Verchamp.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI D3CI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Vierege, Loulans-Verchamp (70230) PC Locaux ZC5, ZC6 392 m² 2024/09/15
10 Rue Clair Soleil, Rioz (70190) PC Logement AH165 1 109 m² 91 m² 2017/06/01

Répartition géographique des autorisations de SCI D3CI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI D3CI

Sources des informations sur SCI D3CI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI D3CI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI D3CI ?
SCI D3CI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI D3CI ?
Le profil de SCI D3CI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI D3CI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI D3CI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI D3CI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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