2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI CNDJ est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Basse-Vaivre.
SCI CNDJ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70000 à Frotey-lès-Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CNDJ compte 3 autorisations recensées sur la période 23/11/2020 - 29/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CNDJ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Basse-Vaivre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CNDJ dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Des Bruaux, La Basse-Vaivre (70210) | DP Locaux | A352 | 648 m² | 210 m² | 2020/11/23 |
| Moulin Des Bruaux, La Basse-Vaivre (70210) | DP Logement | A354 | 1 023 m² | 160 m² | 2020/11/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Basse-Vaivre. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Centrale Des Bruaux, La Basse-Vaivre (70210) | PD | A352 | — | 2020/12/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
