SCI BCC - Permis de construire et DP

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445273113 Société civile immobilière PME Créée le 17/01/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SCI BCC

SCI BCC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autechaux.

Profil et organisation

SCI BCC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25530 à Landresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BCC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/01/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BCC

Activité d’urbanisme de SCI BCC

SCI BCC compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2016 - 24/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BCC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2016 - 24/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BCC

1 autorisation sur la période 24/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Autechaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BCC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BCC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BCC

Sources des informations sur SCI BCC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BCC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BCC ?
SCI BCC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BCC ?
Le profil de SCI BCC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BCC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BCC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BCC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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