2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
3
SCI BATI ARCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Trosly-Breuil.
SCI BATI ARCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60200 à Compiègne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI BATI ARCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/02/2015 - 05/05/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BATI ARCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/08/2018 - 05/05/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Trosly-Breuil. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BATI ARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Marechal Leclerc, Beauvais (60000) | PC Mixte | AR169, AR168 | 3 950 m² | 1 709 m² | 2018/12/04 |
| 11 Rue Roquin, Trosly-Breuil (60350) | PC Locaux | AN45, AN46 | 7 453 m² | 278 m² | 2018/08/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 05/02/2015 - 27/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Trosly-Breuil. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Roquin, Trosly-Breuil (60350) | PD | AN103 | 3 412 m² | 2022/12/27 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Marillac, Trosly-Breuil (60350) | PD | AO182, AO233 | 527 m² | 2016/05/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Maréchal Leclerc, Beauvais (60000) | PD | AR169 | 2 852 m² | 2015/02/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
