SCI AU DRESEUL - Permis de construire et DP

Active
502507627 Société civile immobilière Créée le 27/01/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI AU DRESEUL

SCI AU DRESEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Granges-Narboz.

Profil et organisation

SCI AU DRESEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25300 GRANGES-NARBOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI AU DRESEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AU DRESEUL

Activité d’urbanisme de SCI AU DRESEUL

SCI AU DRESEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 21/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AU DRESEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2013 - 21/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI AU DRESEUL

2 autorisations sur la période 21/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Granges-Narboz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AU DRESEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Pontarlier, Granges-Narboz (25300) PC Mixte AA94 4 107 m² 846 m² 2013/03/21
Rte De Pontarlier, Granges-Narboz (25300) PC Locaux AA93 3 395 m² 754 m² 2013/03/21

Répartition géographique des autorisations de SCI AU DRESEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI AU DRESEUL

Sources des informations sur SCI AU DRESEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AU DRESEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AU DRESEUL ?
SCI AU DRESEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AU DRESEUL ?
Le profil de SCI AU DRESEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AU DRESEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AU DRESEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AU DRESEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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