SCI AIS - Permis de construire et DP

Active
930980693 Société civile immobilière PME Créée le 13/06/2024

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI AIS

SCI AIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevry.

Profil et organisation

SCI AIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01170 à Crozet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI AIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/06/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AIS

Activité d’urbanisme de SCI AIS

SCI AIS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/07/2017 - 20/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/07/2017 - 20/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI AIS

1 autorisation sur la période 20/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chevry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI AIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI AIS

Sources des informations sur SCI AIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AIS ?
SCI AIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AIS ?
Le profil de SCI AIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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