SCI AINMOREL - Permis de construire et DP

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399638824 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/1995

Infos clés

Présentation détaillée de SCI AINMOREL

SCI AINMOREL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

SCI AINMOREL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI AINMOREL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI AINMOREL

Activité d’urbanisme de SCI AINMOREL

SCI AINMOREL compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2020 - 03/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI AINMOREL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/01/2020 - 03/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI AINMOREL

3 autorisations sur la période 03/01/2020 - 03/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AINMOREL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue De La Calatiere Zone Industrielle Ouest Veyziat, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C841, 0C724 33 628 m² 436 m² 2026/06/03
30 Rue De La Calatiere Zone Industrielle Ouest, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C724, 0C841 33 628 m² 96 m² 2024/12/13
30 Rue De La Calatiere -, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C724, 0C841 33 628 m² 669 m² 2020/01/03

Répartition géographique des autorisations de SCI AINMOREL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI AINMOREL

Sources des informations sur SCI AINMOREL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI AINMOREL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI AINMOREL ?
SCI AINMOREL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI AINMOREL ?
Le profil de SCI AINMOREL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI AINMOREL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI AINMOREL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI AINMOREL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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