SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER - Permis de construire et DP

Active
831927751 Société civile immobilière Créée le 03/08/2017

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taninges.

Profil et organisation

SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 74440 TANINGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/08/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

Activité d’urbanisme de SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2018 - 25/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2018 - 25/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

2 autorisations sur la période 11/05/2018 - 25/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Taninges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0005 Quai Du Bras De Fer, Taninges (74440) PC Logement 0H2852, 0H3146 247 m² 32 m² 2025/03/25
5 Quai Du Bras De Fer, Taninges (74440) PC Mixte 0H1045, 0H2852 404 m² 189 m² 2018/05/11

Répartition géographique des autorisations de SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

Sources des informations sur SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER ?
SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER ?
Le profil de SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI 5 QUAI DU BRAS DE FER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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