SCEV DENIS PATOUX - Permis de construire et DP

Active
442602884 Autre société civile Créée le 19/04/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV DENIS PATOUX

SCEV DENIS PATOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vandières.

Profil et organisation

SCEV DENIS PATOUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 51700 VANDIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV DENIS PATOUX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
19/04/2002
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV DENIS PATOUX

Activité d’urbanisme de SCEV DENIS PATOUX

SCEV DENIS PATOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2015 - 23/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV DENIS PATOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/02/2015 - 23/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV DENIS PATOUX

2 autorisations sur la période 27/02/2015 - 23/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vandières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV DENIS PATOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De Bailly, Vandières (51700) PC Locaux AM719, AM586 1 683 m² 195 m² 2016/02/23
Chem Rural Fontaine Gilain La Fontaine Gilain, Vandières (51700) PC Locaux ZV20 449 m² 335 m² 2015/02/27

Répartition géographique des autorisations de SCEV DENIS PATOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEV DENIS PATOUX

Sources des informations sur SCEV DENIS PATOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV DENIS PATOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV DENIS PATOUX ?
SCEV DENIS PATOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV DENIS PATOUX ?
Le profil de SCEV DENIS PATOUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV DENIS PATOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV DENIS PATOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV DENIS PATOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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