SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT - Permis de construire et DP

Active
395380827 Autre société civile Créée le 01/06/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mutigny.

Profil et organisation

SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 51160 MUTIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/06/1994
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

Activité d’urbanisme de SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2021 - 02/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/12/2021 - 02/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

2 autorisations sur la période 03/12/2021 - 02/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mutigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Grande, Mutigny (51160) PC Locaux AD895, AD562 75 m² 110 m² 2025/07/02
Lieu-Dit 'L'etang', Mutigny (51160) PC Locaux AD1015, AD1018 645 m² 171 m² 2021/12/03

Répartition géographique des autorisations de SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

Sources des informations sur SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT ?
SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT ?
Le profil de SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV CHAMPAGNE THIBAUT CHARLOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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