SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS - Permis de construire et DP

Active
387930860 Société civile d'exploitation agricole Créée le 11/05/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mesnil-sur-Oger.

Profil et organisation

SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 51190 LE MESNIL-SUR-OGER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
11/05/1992
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Activité d’urbanisme de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2015 - 23/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2015 - 23/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

2 autorisations sur la période 06/03/2015 - 23/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Le Mesnil-sur-Oger.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Charpentier Laurain, Le Mesnil-sur-Oger (51190) PC Locaux AC222 1 300 m² 240 m² 2022/02/23
Rte D Artonges Les Recettes, Nesles-la-Montagne (02400) DP Locaux A1919 550 m² 54 m² 2015/03/06

Répartition géographique des autorisations de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Sources des informations sur SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS ?
SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS ?
Le profil de SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV CHAMPAGNE BERNARD PERTOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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