SCEV ALAIN BERNARD ET FILS - Permis de construire et DP

Active
348334301 Autre société civile Créée le 11/10/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Marne (51)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

SCEV ALAIN BERNARD ET FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dizy.

Profil et organisation

SCEV ALAIN BERNARD ET FILS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51530 à Dizy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEV ALAIN BERNARD ET FILS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
11/10/1988
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

Activité d’urbanisme de SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

SCEV ALAIN BERNARD ET FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2013 - 14/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEV ALAIN BERNARD ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/11/2013 - 14/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

1 autorisation sur la période 14/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Dizy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEV ALAIN BERNARD ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

Sources des informations sur SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEV ALAIN BERNARD ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEV ALAIN BERNARD ET FILS ?
SCEV ALAIN BERNARD ET FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEV ALAIN BERNARD ET FILS ?
Le profil de SCEV ALAIN BERNARD ET FILS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEV ALAIN BERNARD ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEV ALAIN BERNARD ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEV ALAIN BERNARD ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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