2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SCEA TERRES ET VIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maché.
SCEA TERRES ET VIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85190 à Maché.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA TERRES ET VIE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2019 - 10/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA TERRES ET VIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2019 - 30/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Maché. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA TERRES ET VIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Sigonniere, Maché (85190) | PC Locaux | ZK25, ZK26 | 70 850 m² | 125 m² | 2020/01/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Sigonniere, Maché (85190) | PC Locaux | ZK25, ZK26 | 70 850 m² | 1 265 m² | 2019/07/04 |
1 autorisation sur la période 10/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Maché. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Signonniere, Maché (85190) | PA | ZK276 | 152 510 m² | 2021/11/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
