SCEA SAINT ETIENNE - Permis de construire et DP

Active
421400441 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/1975

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA SAINT ETIENNE

SCEA SAINT ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ceintrey.

Profil et organisation

SCEA SAINT ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54134 à CEINTREY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA SAINT ETIENNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/12/1975
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA SAINT ETIENNE

Activité d’urbanisme de SCEA SAINT ETIENNE

SCEA SAINT ETIENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2016 - 23/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA SAINT ETIENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2016 - 23/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA SAINT ETIENNE

2 autorisations sur la période 09/07/2016 - 23/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ceintrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA SAINT ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Chemin Du Bois, Ceintrey (54134) PC Locaux ZD118 29 258 m² 1 370 m² 2020/12/23
Blanche Borne, Ceintrey (54134) PC Locaux ZD114, ZD115 30 265 m² 1 885 m² 2016/07/09

Répartition géographique des autorisations de SCEA SAINT ETIENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA SAINT ETIENNE

Sources des informations sur SCEA SAINT ETIENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA SAINT ETIENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA SAINT ETIENNE ?
SCEA SAINT ETIENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA SAINT ETIENNE ?
Le profil de SCEA SAINT ETIENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA SAINT ETIENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA SAINT ETIENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA SAINT ETIENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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