2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domsure.
SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 01270 à Domsure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 16/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2015 - 16/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Domsure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ROBIN FERME DE LA RICHARDIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Richardiere, Domsure (01270) | PC Locaux | ZL88, ZL112 | 56 098 m² | 1 395 m² | 2015/10/16 |
| La Richardiere, Domsure (01270) | PC Locaux | ZL115, ZL114 | 56 098 m² | 266 m² | 2015/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
