2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA PONSIN-BOUCTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puisieulx.
SCEA PONSIN-BOUCTON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51500 à Puisieulx.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA PONSIN-BOUCTON compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 21/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA PONSIN-BOUCTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2013 - 21/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Puisieulx.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA PONSIN-BOUCTON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem D Exploitation Franc Alleu, Puisieulx (51500) | PC Locaux | ZA42 | 265 565 m² | 154 m² | 2019/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Puisieulx (51500) | PC Locaux | AA69, AA68 | 262 148 m² | 1 003 m² | 2013/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
