2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA NICOLAS FRIBOULET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-d'Émalleville.
SCEA NICOLAS FRIBOULET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76110 à Saint-Sauveur-d'Émalleville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA NICOLAS FRIBOULET compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2017 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA NICOLAS FRIBOULET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/11/2017 - 24/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-d'Émalleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA NICOLAS FRIBOULET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Route De Bornambusc, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) | PC Locaux | 0A608, 0A605 | 301 997 m² | 1 180 m² | 2025/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Route De Bornambusc, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) | PC Locaux | A608, A610 | 183 798 m² | 1 012 m² | 2017/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
