SCEA NICOLAS FRIBOULET - Permis de construire et DP

Active
404195331 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA NICOLAS FRIBOULET

SCEA NICOLAS FRIBOULET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-d'Émalleville.

Profil et organisation

SCEA NICOLAS FRIBOULET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 76110 SAINT-SAUVEUR-D'EMALLEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA NICOLAS FRIBOULET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1996
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA NICOLAS FRIBOULET

Activité d’urbanisme de SCEA NICOLAS FRIBOULET

SCEA NICOLAS FRIBOULET compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2017 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA NICOLAS FRIBOULET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/11/2017 - 24/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA NICOLAS FRIBOULET

2 autorisations sur la période 30/11/2017 - 24/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-d'Émalleville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA NICOLAS FRIBOULET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
300 Route De Bornambusc, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) PC Locaux 0A608, 0A605 301 997 m² 1 180 m² 2025/04/24
300 Route De Bornambusc, Saint-Sauveur-d'Émalleville (76110) PC Locaux A608, A610 183 798 m² 1 012 m² 2017/11/30

Répartition géographique des autorisations de SCEA NICOLAS FRIBOULET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA NICOLAS FRIBOULET

Sources des informations sur SCEA NICOLAS FRIBOULET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA NICOLAS FRIBOULET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA NICOLAS FRIBOULET ?
SCEA NICOLAS FRIBOULET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA NICOLAS FRIBOULET ?
Le profil de SCEA NICOLAS FRIBOULET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA NICOLAS FRIBOULET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA NICOLAS FRIBOULET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA NICOLAS FRIBOULET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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