2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCEA MONTAGNES D'AUBRAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassuéjouls.
SCEA MONTAGNES D'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 12210 à Cassuéjouls.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA MONTAGNES D'AUBRAC compte 4 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 24/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MONTAGNES D'AUBRAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/09/2013 - 24/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cassuéjouls.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Anglares, Cassuéjouls (12210) | PC Logement | C408, C410 | 4 853 m² | 290 m² | 2020/09/24 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Anglares, Cassuéjouls (12210) | PC Locaux | C424, C423 | 38 420 m² | 2 346 m² | 2017/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Anglares, Cassuéjouls (12210) | PC Locaux | C420, C421 | 38 420 m² | 1 804 m² | 2014/11/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Anglares, Cassuéjouls (12210) | PC Locaux | C420, C421 | 24 850 m² | 3 093 m² | 2013/09/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
