SCEA MONTAGNES D'AUBRAC - Permis de construire et DP

Active
512214206 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/2009

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

SCEA MONTAGNES D'AUBRAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassuéjouls.

Profil et organisation

SCEA MONTAGNES D'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 12210 à CASSUEJOULS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA MONTAGNES D'AUBRAC
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2009
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

Activité d’urbanisme de SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

SCEA MONTAGNES D'AUBRAC compte 4 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 24/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MONTAGNES D'AUBRAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

27/09/2013 - 24/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

4 autorisations sur la période 27/09/2013 - 24/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cassuéjouls.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Anglares, Cassuéjouls (12210) PC Logement C408, C410 4 853 m² 290 m² 2020/09/24
Anglares, Cassuéjouls (12210) PC Locaux C424, C423 38 420 m² 2 346 m² 2017/12/06
Anglares, Cassuéjouls (12210) PC Locaux C420, C421 38 420 m² 1 804 m² 2014/11/13
Anglares, Cassuéjouls (12210) PC Locaux C420, C421 24 850 m² 3 093 m² 2013/09/27

Répartition géographique des autorisations de SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

Sources des informations sur SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA MONTAGNES D'AUBRAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC ?
SCEA MONTAGNES D'AUBRAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC ?
Le profil de SCEA MONTAGNES D'AUBRAC recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA MONTAGNES D'AUBRAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA MONTAGNES D'AUBRAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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