SCEA LES TILLEULS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA LES TILLEULS
SCEA LES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bourg-Dun.
Profil et organisation
SCEA LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76740 au Bourg-Dun.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA LES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1994
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA LES TILLEULS
Activité d’urbanisme de SCEA LES TILLEULS
SCEA LES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2014 - 01/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA LES TILLEULS
2 autorisations sur la période 10/02/2014 - 01/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Bourg-Dun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Route De Dieppe, Le Bourg-Dun (76740) | PC Locaux | AE5 | 62 483 m² | 1 125 m² | 2021/06/01 |
| 15 Rte De Dieppe, Le Bourg-Dun (76740) | PC Locaux | AE5 | 62 483 m² | 1 314 m² | 2014/02/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA LES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA LES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA LES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.