2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA LES TERRES DE PARAZA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paraza.
SCEA LES TERRES DE PARAZA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 11200 à Paraza.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA LES TERRES DE PARAZA compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 04/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA LES TERRES DE PARAZA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2013 - 04/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Paraza.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA LES TERRES DE PARAZA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Parc, Paraza (11200) | PC Locaux | B1487, B294 | 45 594 m² | 528 m² | 2014/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Parc, Paraza (11200) | PC Locaux | B1487, B294 | 45 594 m² | 527 m² | 2013/08/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
