2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA L'ACCACIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-de-Pelleport.
SCEA L'ACCACIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 09120 à Rieux-de-Pelleport.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA L'ACCACIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/04/2026 - 27/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA L'ACCACIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/04/2026 - 27/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux-de-Pelleport.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA L'ACCACIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Canals, Rieux-de-Pelleport (09120) | PC Locaux | 0A985 | 3 890 m² | 1 045 m² | 2026/04/27 |
| Route De Loubens, Rieux-de-Pelleport (09120) | PC Logement | 0B708 | 8 970 m² | 215 m² | 2026/04/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
