GAEC DU CHATEAU - Permis de construire et DP

Active
322395682 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/06/1981

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU CHATEAU

GAEC DU CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Foix.

Profil et organisation

GAEC DU CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09000 à GANAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/06/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU CHATEAU

Activité d’urbanisme de GAEC DU CHATEAU

GAEC DU CHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2013 - 07/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU CHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/06/2013 - 07/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU CHATEAU

2 autorisations sur la période 04/06/2013 - 07/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Foix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9002 La Baronnie, Foix (09000) PC Locaux BC1 180 650 m² 728 m² 2014/10/07
Le Chateau, Ganac (09000) PC Locaux B129, B130 13 420 m² 960 m² 2013/06/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU CHATEAU

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU CHATEAU

Sources des informations sur GAEC DU CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU CHATEAU ?
GAEC DU CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU CHATEAU ?
Le profil de GAEC DU CHATEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU CHATEAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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