DES TROIS SEIGNEURS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DES TROIS SEIGNEURS
DES TROIS SEIGNEURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rabat-les-Trois-Seigneurs.
Profil et organisation
DES TROIS SEIGNEURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09400 à RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DES TROIS SEIGNEURS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/04/2018
Siège social
Permis de construire et DP de DES TROIS SEIGNEURS
Activité d’urbanisme de DES TROIS SEIGNEURS
DES TROIS SEIGNEURS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/10/2018 - 24/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES TROIS SEIGNEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DES TROIS SEIGNEURS
3 autorisations sur la période 24/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rabat-les-Trois-Seigneurs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TROIS SEIGNEURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Freyte Carnies, Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) | PC Locaux | C1720, C1722 | 4 500 m² | 750 m² | 2018/10/24 |
| La Freyte - Carnies, Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) | PC Locaux | C1679, C1680 | 1 288 m² | 200 m² | 2018/10/24 |
| La Freyte - Carnies, Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) | PC Locaux | C1979, C1978 | 1 749 m² | 400 m² | 2018/10/24 |
Répartition géographique des autorisations de DES TROIS SEIGNEURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DES TROIS SEIGNEURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DES TROIS SEIGNEURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.