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DES TROIS SEIGNEURS - Permis de construire et DP

Active
839068608 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 16/04/2018

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DES TROIS SEIGNEURS

DES TROIS SEIGNEURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rabat-les-Trois-Seigneurs.

Profil et organisation

DES TROIS SEIGNEURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 09400 à Rabat-les-Trois-Seigneurs.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES TROIS SEIGNEURS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
16/04/2018
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DES TROIS SEIGNEURS

Activité d’urbanisme de DES TROIS SEIGNEURS

DES TROIS SEIGNEURS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/10/2018 - 24/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES TROIS SEIGNEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/10/2018 - 24/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES TROIS SEIGNEURS

3 autorisations sur la période 24/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rabat-les-Trois-Seigneurs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TROIS SEIGNEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

3 autorisations affichées pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Freyte Carnies, Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) PC Locaux C1720, C1722 4 500 m² 750 m² 2018/10/24
La Freyte - Carnies, Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) PC Locaux C1679, C1680 1 288 m² 200 m² 2018/10/24
La Freyte - Carnies, Rabat-les-Trois-Seigneurs (09400) PC Locaux C1979, C1978 1 749 m² 400 m² 2018/10/24

Répartition géographique des autorisations de DES TROIS SEIGNEURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rabat-les-Trois-Seigneurs

3 autorisations

Département représenté

Ariège (09)

3 autorisations

Région représentée

Occitanie

3 autorisations

Demandeurs comparables à DES TROIS SEIGNEURS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC DE LATOUR
SIREN 819411224
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
EARL DE LA MOUTINERIE
SIREN 898200019
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
GAEC DE PEYRET
SIREN 318572229
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
GAEC DU CHATEAU
SIREN 322395682
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
GAEC DE LA BUSCAILLERE
SIREN 344805692
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
GAEC DE BORDE BASSE
SIREN 344808951
Même département de siège
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur DES TROIS SEIGNEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES TROIS SEIGNEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES TROIS SEIGNEURS ?
DES TROIS SEIGNEURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES TROIS SEIGNEURS ?
Le profil de DES TROIS SEIGNEURS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES TROIS SEIGNEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES TROIS SEIGNEURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES TROIS SEIGNEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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