EARL DE LA MOUTINERIE - Permis de construire et DP

Active
898200019 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 08/04/2021

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DE LA MOUTINERIE

EARL DE LA MOUTINERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Madière.

Profil et organisation

EARL DE LA MOUTINERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 09100 à MADIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA MOUTINERIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
08/04/2021

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOUTINERIE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA MOUTINERIE

EARL DE LA MOUTINERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/08/2021 - 17/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA MOUTINERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/08/2021 - 17/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA MOUTINERIE

3 autorisations sur la période 22/08/2021 - 17/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Madière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA MOUTINERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lestrade, Madière (09100) PC Logement ZI25 92 m² 2022/09/17
Lestrade, Madière (09100) PC Logement ZI25 92 m² 2022/06/02
Lestrade, Madière (09100) PC Logement ZI25, ZI4 251 582 m² 96 m² 2021/08/22

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA MOUTINERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL DE LA MOUTINERIE

Sources des informations sur EARL DE LA MOUTINERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA MOUTINERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA MOUTINERIE ?
EARL DE LA MOUTINERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA MOUTINERIE ?
Le profil de EARL DE LA MOUTINERIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA MOUTINERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA MOUTINERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA MOUTINERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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