SCEA DUCLOS - Permis de construire et DP

Active
437960800 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/04/2001

Présentation détaillée de SCEA DUCLOS

SCEA DUCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Mards-de-Fresne.

Profil et organisation

SCEA DUCLOS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27270 à CAPELLE-LES-GRANDS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DUCLOS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/04/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DUCLOS

Activité d’urbanisme de SCEA DUCLOS

SCEA DUCLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 28/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DUCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2016 - 28/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DUCLOS

2 autorisations sur la période 29/04/2016 - 28/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Mards-de-Fresne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DUCLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 131, Saint-Victor-de-Chrétienville (27300) PC Locaux ZC3, ZC38 19 435 m² 215 m² 2017/07/28
Le May, Saint-Mards-de-Fresne (27230) PC Locaux YD12, YD13 112 298 m² 2 211 m² 2016/04/29

Répartition géographique des autorisations de SCEA DUCLOS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DUCLOS

Sources des informations sur SCEA DUCLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DUCLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DUCLOS ?
SCEA DUCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DUCLOS ?
Le profil de SCEA DUCLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DUCLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DUCLOS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DUCLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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