SCEA DU MOULIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DU MOULIN
SCEA DU MOULIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Meuse.
Profil et organisation
SCEA DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 52140 à VAL-DE-MEUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DU MOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DU MOULIN
Activité d’urbanisme de SCEA DU MOULIN
SCEA DU MOULIN compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 15/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DU MOULIN
2 autorisations sur la période 26/04/2016 - 15/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Meuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit ""Derriere Le Moul, Val-de-Meuse (52140) | PC Locaux | YT3, YT7 | 93 620 m² | 1 951 m² | 2020/06/15 |
| Chem De Derriere Le Moulin Meuse, Val-de-Meuse (52140) | PC Locaux | YT7, YT3 | 93 620 m² | 356 m² | 2016/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DU MOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DU MOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DU MOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.