2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DU CHANOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dommartin-sous-Amance.
SCEA DU CHANOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54770 à Dommartin-sous-Amance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DU CHANOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2019 - 12/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CHANOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/07/2019 - 12/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Dommartin-sous-Amance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CHANOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sornéville (54280) | PC Locaux | AB107, ZD126 | 4 873 m² | 756 m² | 2020/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural De La Laxiere Ferme Du Montheu, Dommartin-sous-Amance (54770) | PC Locaux | ZB99, ZB108 | 6 054 m² | 97 m² | 2019/07/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
