SCEA DU CART ALBAPOM - Permis de construire et DP

Active
329903934 Société civile d'exploitation agricole Créée le 21/02/1984

Infos clés

Présentation détaillée de SCEA DU CART ALBAPOM

SCEA DU CART ALBAPOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montauban.

Profil et organisation

SCEA DU CART ALBAPOM est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 82000 à MONTAUBAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU CART ALBAPOM
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
21/02/1984
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU CART ALBAPOM

Activité d’urbanisme de SCEA DU CART ALBAPOM

SCEA DU CART ALBAPOM compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2018 - 11/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU CART ALBAPOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2018 - 11/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU CART ALBAPOM

2 autorisations sur la période 02/10/2018 - 11/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montauban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU CART ALBAPOM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
312 Ch De Gimbelet, Montauban (82000) PC Locaux HR80, HR71 76 373 m² 3 m² 2019/07/11
312 Ch De Gimbelet, Montauban (82000) PC Locaux HR90, HR855 46 689 m² 2 229 m² 2018/10/02

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU CART ALBAPOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU CART ALBAPOM

Sources des informations sur SCEA DU CART ALBAPOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU CART ALBAPOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU CART ALBAPOM ?
SCEA DU CART ALBAPOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU CART ALBAPOM ?
Le profil de SCEA DU CART ALBAPOM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU CART ALBAPOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU CART ALBAPOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU CART ALBAPOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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