HARAS DES CAPITELLES - Permis de construire et DP

Active
801806969 Société civile d'exploitation agricole Créée le 07/04/2014

Infos clés

Présentation détaillée de HARAS DES CAPITELLES

HARAS DES CAPITELLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Honor-de-Cos.

Profil et organisation

HARAS DES CAPITELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 82130 à L'HONOR-DE-COS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HARAS DES CAPITELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
SIRET du siège
Date de création
07/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de HARAS DES CAPITELLES

Activité d’urbanisme de HARAS DES CAPITELLES

HARAS DES CAPITELLES compte 3 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 05/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HARAS DES CAPITELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/11/2014 - 05/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HARAS DES CAPITELLES

3 autorisations sur la période 05/11/2014 - 05/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à L'Honor-de-Cos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HARAS DES CAPITELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lamothe, L'Honor-de-Cos (82130) PC Locaux BN29, BN30 84 149 m² 342 m² 2023/10/05
1956 Ch De Rechinayre, L'Honor-de-Cos (82130) PC Locaux AB14, AB15 51 588 m² 195 m² 2022/05/12
Lamothe, L'Honor-de-Cos (82130) PC Locaux BN32, BN33 52 418 m² 382 m² 2014/11/05

Répartition géographique des autorisations de HARAS DES CAPITELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HARAS DES CAPITELLES

Sources des informations sur HARAS DES CAPITELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HARAS DES CAPITELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HARAS DES CAPITELLES ?
HARAS DES CAPITELLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HARAS DES CAPITELLES ?
Le profil de HARAS DES CAPITELLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HARAS DES CAPITELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HARAS DES CAPITELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HARAS DES CAPITELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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