SCEA DOMAINE DE BOUSSAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
SCEA DOMAINE DE BOUSSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncrabeau.
Profil et organisation
SCEA DOMAINE DE BOUSSAC est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47130 à BAZENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/1995
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
SCEA DOMAINE DE BOUSSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2016 - 04/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE DE BOUSSAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
1 autorisation sur la période 04/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Moncrabeau. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE DE BOUSSAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petit Beron, Moncrabeau (47600) | PC Locaux | B85 | 15 295 m² | 48 m² | 2016/03/04 |
Permis d'aménager de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
1 autorisation sur la période 11/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Moncrabeau. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Petit Beron, Moncrabeau (47600) | PA | B84, B85 | — | 2016/02/11 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DOMAINE DE BOUSSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.