2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCEA DOM VICOMTE FRANCOIS XAVIER DE VAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pommard.
SCEA DOM VICOMTE FRANCOIS XAVIER DE VAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21630 à Pommard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DOM VICOMTE FRANCOIS XAVIER DE VAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2014 - 14/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOM VICOMTE FRANCOIS XAVIER DE VAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pommard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOM VICOMTE FRANCOIS XAVIER DE VAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marey Monge, Pommard (21630) | DP Locaux | BC46 | — | 20 m² | 2014/11/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
