2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DES TOURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Asnières-en-Montagne.
SCEA DES TOURS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21500 à Asnières-en-Montagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DES TOURS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2016 - 23/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES TOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/12/2016 - 23/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Asnières-en-Montagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES TOURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cocrais, Verdonnet (21330) | PC Locaux | ZO18 | 119 040 m² | 36 m² | 2022/02/23 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Pellerets, Asnières-en-Montagne (21500) | PC Locaux | ZB19, ZB20 | — | 2 640 m² | 2018/08/25 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Asnières-en-Montagne (21500) | PC Locaux | B147, B146 | 16 140 m² | 465 m² | 2016/12/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
