SCEA DES TOURS - Permis de construire et DP

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433851391 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCEA DES TOURS

SCEA DES TOURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Asnières-en-Montagne.

Profil et organisation

SCEA DES TOURS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21500 à ASNIERES-EN-MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES TOURS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES TOURS

Activité d’urbanisme de SCEA DES TOURS

SCEA DES TOURS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2016 - 23/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES TOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/12/2016 - 23/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES TOURS

3 autorisations sur la période 01/12/2016 - 23/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Asnières-en-Montagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES TOURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Cocrais, Verdonnet (21330) PC Locaux ZO18 119 040 m² 36 m² 2022/02/23
Les Pellerets, Asnières-en-Montagne (21500) PC Locaux ZB19, ZB20 2 640 m² 2018/08/25
Adresse Non Renseignée, Asnières-en-Montagne (21500) PC Locaux B147, B146 16 140 m² 465 m² 2016/12/01

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES TOURS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DES TOURS

Sources des informations sur SCEA DES TOURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES TOURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES TOURS ?
SCEA DES TOURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES TOURS ?
Le profil de SCEA DES TOURS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES TOURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES TOURS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES TOURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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