GAEC BUNTZ - Permis de construire et DP

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389872169 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de GAEC BUNTZ

GAEC BUNTZ est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarsul.

Profil et organisation

GAEC BUNTZ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21120 à TARSUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BUNTZ
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BUNTZ

Activité d’urbanisme de GAEC BUNTZ

GAEC BUNTZ compte 7 autorisations recensées sur la période 23/01/2015 - 30/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BUNTZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

23/01/2015 - 30/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BUNTZ

7 autorisations sur la période 23/01/2015 - 30/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Tarsul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BUNTZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 De Courtivron, Tarsul (21120) PC Locaux ZA91 20 000 m² 139 m² 2026/06/30
27 Rue De Courtivron, Tarsul (21120) PC Locaux ZA91 20 000 m² 588 m² 2022/12/08
10 Rue De Courtivron, Tarsul (21120) DP Locaux ZA70 18 607 m² 540 m² 2019/10/04
10 Rue De Courtivron, Tarsul (21120) PC Locaux ZA69 69 680 m² 210 m² 2019/07/05
10 Rue De Courtivron, Tarsul (21120) PC Locaux ZA91 180 m² 180 m² 2015/12/08
Rue Du Tilleul, Tarsul (21120) PC Logement A586 290 m² 150 m² 2015/06/02
Les Phases, Tarsul (21120) PC Locaux ZA91 20 000 m² 612 m² 2015/01/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC BUNTZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC BUNTZ

Sources des informations sur GAEC BUNTZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BUNTZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BUNTZ ?
GAEC BUNTZ est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BUNTZ ?
Le profil de GAEC BUNTZ recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BUNTZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BUNTZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BUNTZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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