GAEC DU GRAND PRE - Permis de construire et DP

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388479065 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/07/1976

Infos clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GAEC DU GRAND PRE

GAEC DU GRAND PRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ancey.

Profil et organisation

GAEC DU GRAND PRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21410 à ANCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU GRAND PRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
07/07/1976

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND PRE

Activité d’urbanisme de GAEC DU GRAND PRE

GAEC DU GRAND PRE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 31/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU GRAND PRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/02/2016 - 31/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU GRAND PRE

5 autorisations sur la période 26/02/2016 - 31/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ancey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU GRAND PRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cra, Fleurey-sur-Ouche (21410) PC Locaux ZI122 127 464 m² 80 m² 2024/12/31
Dessous Le Croix, Ancey (21410) PC Locaux C804 434 m² 2021/08/12
La Petite Cras, Fleurey-sur-Ouche (21410) PC Locaux ZI122 75 m² 2021/04/16
Chemin Du Croix, Ancey (21410) PC Locaux C801, C803 8 800 m² 384 m² 2017/10/20
Dessous Le Croix, Ancey (21410) PC Locaux C801, C803 8 755 m² 728 m² 2016/02/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU GRAND PRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU GRAND PRE

Sources des informations sur GAEC DU GRAND PRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU GRAND PRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU GRAND PRE ?
GAEC DU GRAND PRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU GRAND PRE ?
Le profil de GAEC DU GRAND PRE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU GRAND PRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU GRAND PRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU GRAND PRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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