2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
S.C.E.A. DES FRUITIERS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Coyviller.
S.C.E.A. DES FRUITIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 54210 à Coyviller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.E.A. DES FRUITIERS compte 7 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 26/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.E.A. DES FRUITIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 10/09/2013 - 26/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Coyviller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.E.A. DES FRUITIERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rouaux Sous Bois De La Vig, Rosières-aux-Salines (54110) | PC Locaux | AM13, AM14 | 10 430 m² | 17 187 m² | 2019/06/05 |
| Corvee Jobelle, Coyviller (54210) | PC Locaux | 0B34, 0B35 | 33 795 m² | 17 187 m² | 2019/06/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
