SCEA DES EVIS - Permis de construire et DP

Active
792000481 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/03/2013

Présentation détaillée de SCEA DES EVIS

SCEA DES EVIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Madeleine-de-Nonancourt.

Profil et organisation

SCEA DES EVIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27320 à LA MADELEINE-DE-NONANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DES EVIS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DES EVIS

Activité d’urbanisme de SCEA DES EVIS

SCEA DES EVIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 13/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DES EVIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2015 - 13/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DES EVIS

2 autorisations sur la période 15/10/2015 - 13/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Madeleine-de-Nonancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DES EVIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3Bis Rue Des Evis, La Madeleine-de-Nonancourt (27320) PC Locaux AB43 5 710 m² 377 m² 2025/11/13
38Bis Rue Des Evis, La Madeleine-de-Nonancourt (27320) PC Locaux AB153 5 916 m² 246 m² 2015/10/15

Répartition géographique des autorisations de SCEA DES EVIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DES EVIS

Sources des informations sur SCEA DES EVIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DES EVIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DES EVIS ?
SCEA DES EVIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DES EVIS ?
Le profil de SCEA DES EVIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DES EVIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DES EVIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DES EVIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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