2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCEA DE VAUSSIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-sur-Seulles.
SCEA DE VAUSSIEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14400 à Esquay-sur-Seulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE VAUSSIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2024 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE VAUSSIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Seulles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE VAUSSIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'entretenant, Vaux-sur-Seulles (14400) | PC Locaux | D246, D247 | 23 980 m² | 13 m² | 2024/07/12 |
1 autorisation sur la période 23/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Seulles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Chateau De Vaussi, Vaux-sur-Seulles (14400) | PA | D247 | 21 130 m² | 2025/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
