SCEA DE VAUSSIEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCEA DE VAUSSIEUX
SCEA DE VAUSSIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-sur-Seulles.
Profil et organisation
SCEA DE VAUSSIEUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 14400 à ESQUAY-SUR-SEULLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE VAUSSIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCEA DE VAUSSIEUX
Activité d’urbanisme de SCEA DE VAUSSIEUX
SCEA DE VAUSSIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2024 - 23/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE VAUSSIEUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE VAUSSIEUX
1 autorisation sur la période 12/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Seulles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE VAUSSIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L'entretenant, Vaux-sur-Seulles (14400) | PC Locaux | D246, D247 | 23 980 m² | 13 m² | 2024/07/12 |
Permis d'aménager de SCEA DE VAUSSIEUX
1 autorisation sur la période 23/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Seulles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Chateau De Vaussi, Vaux-sur-Seulles (14400) | PA | D247 | 21 130 m² | 2025/05/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE VAUSSIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE VAUSSIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE VAUSSIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.