2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA DE SEGLANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-Volvestre.
SCEA DE SEGLANE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31310 à Rieux-Volvestre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE SEGLANE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/08/2016 - 30/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE SEGLANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/08/2016 - 30/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux-Volvestre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE SEGLANE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Seglane, Rieux-Volvestre (31310) | PC Locaux | H112, H113 | 50 088 m² | 706 m² | 2020/08/11 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Seglane, Rieux-Volvestre (31310) | PC Locaux | H112, H113 | 47 103 m² | 630 m² | 2016/08/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
