GAEC DU TROTIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DU TROTIS
GAEC DU TROTIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Esperce.
Profil et organisation
GAEC DU TROTIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31190 à ESPERCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU TROTIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1999
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU TROTIS
Activité d’urbanisme de GAEC DU TROTIS
GAEC DU TROTIS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/11/2019 - 16/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TROTIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU TROTIS
3 autorisations sur la période 13/11/2019 - 16/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Esperce.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TROTIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Ch Du Trotis ""Trotis"", Esperce (31190) | PC Locaux | WD23, WD160 | 284 603 m² | 192 m² | 2023/06/16 |
| Lieu Dit ""Trotis"", Esperce (31190) | PC Locaux | WD23, WD160 | 284 603 m² | 9 m² | 2020/08/14 |
| 27 Route De Saverdun, Caujac (31190) | PC Locaux | B57, B58 | 121 266 m² | 50 m² | 2019/11/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TROTIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU TROTIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU TROTIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.