SCEA DE SEGLANE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCEA DE SEGLANE
SCEA DE SEGLANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-Volvestre.
Profil et organisation
SCEA DE SEGLANE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31310 à RIEUX-VOLVESTRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE SEGLANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2000
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE SEGLANE
Activité d’urbanisme de SCEA DE SEGLANE
SCEA DE SEGLANE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/08/2016 - 30/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE SEGLANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE SEGLANE
3 autorisations sur la période 25/08/2016 - 30/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux-Volvestre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE SEGLANE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Seglane, Rieux-Volvestre (31310) | PC Locaux | 0H130, 0H131 | 55 488 m² | 613 m² | 2022/09/30 |
| Seglane, Rieux-Volvestre (31310) | PC Locaux | H112, H113 | 50 088 m² | 706 m² | 2020/08/11 |
| Seglane, Rieux-Volvestre (31310) | PC Locaux | H112, H113 | 47 103 m² | 630 m² | 2016/08/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE SEGLANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE SEGLANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE SEGLANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.