SCEA DE SAINT HUBERT - Permis de construire et DP

Active
348890633 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/12/1988

Présentation détaillée de SCEA DE SAINT HUBERT

SCEA DE SAINT HUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Cernières.

Profil et organisation

SCEA DE SAINT HUBERT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27390 à SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE SAINT HUBERT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/12/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE SAINT HUBERT

Activité d’urbanisme de SCEA DE SAINT HUBERT

SCEA DE SAINT HUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2018 - 16/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE SAINT HUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/10/2018 - 16/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE SAINT HUBERT

2 autorisations sur la période 09/10/2018 - 16/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Cernières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE SAINT HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Buisson Cornu, Saint-Pierre-de-Cernières (27390) PC Locaux E282, E280 49 066 m² 122 m² 2019/07/16
1 Le Buisson Cornu, Saint-Pierre-de-Cernières (27390) PC Locaux E244 124 m² 2018/10/09

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE SAINT HUBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE SAINT HUBERT

Sources des informations sur SCEA DE SAINT HUBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE SAINT HUBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE SAINT HUBERT ?
SCEA DE SAINT HUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE SAINT HUBERT ?
Le profil de SCEA DE SAINT HUBERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE SAINT HUBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE SAINT HUBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE SAINT HUBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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