2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE ROUGEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tavers.
SCEA DE ROUGEMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 45190 à Tavers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE ROUGEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2018 - 13/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE ROUGEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/04/2018 - 13/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Tavers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE ROUGEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Terres De Rougemont Rougemont, Tavers (45190) | PC Locaux | ZE43 | — | 691 m² | 2021/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rougemont, Tavers (45190) | PC Locaux | ZE45, ZE43 | 12 553 m² | 1 137 m² | 2018/04/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
