SCEA DE L'HERBIERE - Permis de construire et DP

Active
451805881 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/01/2004

Présentation détaillée de SCEA DE L'HERBIERE

SCEA DE L'HERBIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thil.

Profil et organisation

SCEA DE L'HERBIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27150 au Thil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE L'HERBIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/01/2004
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE L'HERBIERE

Activité d’urbanisme de SCEA DE L'HERBIERE

SCEA DE L'HERBIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 28/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE L'HERBIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/04/2014 - 28/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE L'HERBIERE

3 autorisations sur la période 04/04/2014 - 28/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Thil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE L'HERBIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Grande Rue, Le Thil (27150) PC Locaux B131, B495 10 438 m² 777 m² 2023/02/28
Rue Des Tilleuls, Le Thil (27150) PC Locaux B131, B496 8 563 m² 200 m² 2019/10/29
Les Sapins, Le Thil (27150) PC Locaux ZB13 497 m² 2014/04/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE L'HERBIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE L'HERBIERE

Sources des informations sur SCEA DE L'HERBIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE L'HERBIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE L'HERBIERE ?
SCEA DE L'HERBIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE L'HERBIERE ?
Le profil de SCEA DE L'HERBIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE L'HERBIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE L'HERBIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE L'HERBIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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