SCEA DE LA PRIEUSE - Permis de construire et DP

Active
384717443 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/01/1992

Présentation détaillée de SCEA DE LA PRIEUSE

SCEA DE LA PRIEUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bezannes.

Profil et organisation

SCEA DE LA PRIEUSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 08300 à L'Écaille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA PRIEUSE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
15/01/1992

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PRIEUSE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA PRIEUSE

SCEA DE LA PRIEUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2013 - 21/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PRIEUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/02/2013 - 21/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PRIEUSE

1 autorisation sur la période 21/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bezannes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA PRIEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hangar Des Essios, Bezannes (51430) PC Locaux ZB10 7 001 m² 682 m² 2013/02/21

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA PRIEUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA PRIEUSE

Sources des informations sur SCEA DE LA PRIEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA PRIEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA PRIEUSE ?
SCEA DE LA PRIEUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA PRIEUSE ?
Le profil de SCEA DE LA PRIEUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA PRIEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA PRIEUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA PRIEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides